- Accueil
- Pays Morcenais
- Communauté de Communes
- Le Conseil Communautaire
- Procès verbaux et délibérations
- Délibérations
- Conseil communautaire du 21 mai 2025
Documents associés
- 2025 DELIB 067 Approbation du procès verbal séance du 09 avril 2025.pdf
- 2025 DELIB 068 Approbation de l'ordre du jour séance du 21 mai 2025.pdf
- 2025 DELIB 069 Acceptation de la proposition de convention Missions labellisées du Conseil Départemal des Landes dans le cadre du dispositif d'aide...
- 2025 DELIB 070 Adhésion à la convention Gestion technique des ERP conctitutive du groupement de commades permanent du CDG 40.pdf
- 2025 DELIB 071 Renouvellement de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Adour Amont.pdf
- 2025 DELIB 072 Convention Mission Locale (MILO) - versement participation financière 2025.pdf
- 2025 DELIB 073 Marché achat de services et d'équipement en télécommunication 2025-2026 groupement de commandes.pdf
- 2025 DELIB 074 Attribution de subvention à l'association sportive du collège Henri Scognamiglio de Morcenx-la-Nouvelle.pdf
- 2025 DELIB 075 Création de quatre emplois non permanents d'agent d'accueil pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité...
- 2025 DELIB 076 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - propreté des locaux.pdf
- 2025 DELIB 077 Convention de partenariat de développement territorial avec la CMA.pdf
- 2025 DELIB 078 Approbation de la nouvelle convention entre le département des Landes et la Communauté de Communes relative à l'octroi d'aides à l'i...
- 2025 DELIB 079 Débat sur la politique locale de l'urbanisme.pdf
- 2025 DELIB 080 Décision relative à la réalisation ou non d une évaluation environnementale sur le projet de modification 01 du PLUiH.pdf
- 2025 DELIB 081 Convention de mise à disposition terrain pour l'installation d'un distributeur de pizza el delicioso.pdf
- 2025 DELIB 082 Convention de partenariat avec l'association LANDES ATTRACTIVITE.pdf
- 2025 DELIB 083 Actualisation des tarifs communautaires réseau médiathèque année 2025.pdf
- 2025 DELIB 084 Vente des documents sortis de la collection de la médiathèque.pdf
- 2025 DELIB 085 MOTION DE LA DEFENSE DE NOS TRADITIONS CHASSE PIGEON RAMIER.pdf