Modification 1

Modification 1

Modification 1

Cette évolution administrative est désormais approuvée.

La Modification 1 avait pour but notamment :

  • De faire évoluer certaines parcelles au sein des zones urbaines, 
  • De prendre en considération l’usage réel ou à venir de l’occupation des sols, 
  • De faire évoluer quelques orientations d’aménagement et de programmation, 
  • De déclasser des zones à urbaniser à long terme, et d’adapter les règles en vigueur afin de permettre la réalisation de projets de construction avec le souci constant d’un urbanisme de qualité, et d’une bonne intégration des futures constructions au sein du tissu existant.

Retrouver ci-dessous, l’arrêté de prescription de Modification 1 du PLUIH et la délibération d’approbation de la modification n°1 du PLUiH du Pays morcenais 152/2025 en date du 15 Décembre 2025.

La Modification 1 est désormais intégrée au document d’urbanisme en vigueur.