Conseil communautaire du 13 avril 2026 - Installation des élus

Documents associés

• CONVOCATION DU 13 AVRIL 2026
• 2026 DELIB 047 Détermination du nombre des vice-présidents
• 2026 DELIB 048 Détermination du nombre des autres membres du bureau communautaire
• PROCES VERBAL D ELECTION
• tableau conseil communautaire
• feuille de proclamation
• LISTE DELIBERATIONS DU 13 AVRIL 2026 - Copie
• 2026 DELIB 046 Approbation de l'ordre du jour séance du 13 avril 2026
• 2026 DELIB 059 Désignation de membre au SYDEC Compétence mise en lumière des équipements publics
• 2026 DELIB 060 Composition de la CAO
• 2026 DELIB 061 Désignation des représentants à l'assemblée générale Landes Attractivité
• 2026 DELIB 062 Désignation de représentants au conseil d'administration Initiative Landes
• 2026 DELIB 63 Election des membres de la Communauté de Communes à l'ALPI
• 2026 DELIB 064 Détermination de la composition de la commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• 2026 DELIB 065 Désignation de délégués à l’Entente Pacte Territorial PrécoRéno
• 2026 DELIB 067 Désignation de délégués communautaire à EPFL
• 2026 DELIB 068 Election d’un membre pour représenter la Communauté de Communes au sein du Conseil d’Administration du Collège de Morcenx-la-Nouvelle
• 2026 DELIB 070 Nomination d’un représentant de la Communauté de Communes au CLIC de Pontenx les Forges
• 2026 DELIB 069 Election d’un membre pour représenter la Communauté de Communes au sein du Conseil d’Administration du Lycée Professionnel Jean Garn...
• 2026 DELIB 071 Désignation d un représentant pour le CLIC SITE GRANEL SRT
• 2026 DELIB 072 Désignation a EPTB a3 ex Institution Adour
• 2026 DELIB 073 Désignation à la CLE du SAGE du bassin de la Midouze
• 2026 DELIB 074 Renouvellement de la Commission locale de l’eau du SAGE Adour Amont
• 2026 DELIB 076 désignation des référents pour siéger aux Comités Territoriaux du Syndicat Adour Midouze SAM
• 2026 DELIB 066 Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au sein du Conseil d’Administration de l’Office de Tour...
• 2026 DELIB 077 Désignation des représentants communautaires au Comité Syndical du Syndicat Mixte de Rivières du Marensin et du Born
• 2026 DELIB 075 Désignation des délégués au comite du syndicat adour midouze
• 2026 DELIB 078 Désignation des membres pour représenter la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Syndicat Mixte de gestion des milieux nature...
• 2026 DELIB 079 Désignation au comité national d’action social (CNAS)
• 2026 DELIB 050 Délégations d'attribution de l'organe délibérant au Président de la Communauté de Communes
• 2026 DELIB 053 Désignation des délégués au CIAS
• 2026 DELIB 051 Délégation de Pouvoir du Droit de Préemption Urbain au Président de la Communauté de Communes
• 2026 DELIB 049 Indemnités de fonction du président vice présidents et membres du bureau
• 2026 DELIB 052 Création et composition des commissions communautaires
• 2026 DELIB 054 Nomination des délégués au SEDHL
• 2026 DELIB 055 Désignation des conseillers communautaires au PETR Haute Lande
• 2026 DELIB 056 Désignation de délégués au Comité Territorial Pays Morcenais - Maîtrise de la demande en énergie du SYDEC
• 2026 DELIB 057 Désignation de membre au collège aménagement numérique du SYDEC
• 2026 DELIB 058 Désignation de membre au collège IRVE du SYDEC