Conseil communautaire du 11 février 2026

Documents associés

• 2026 DELIB 020 Approbation du procès verbal du 14 janvier 2026.pdf
• 2026 DELIB 021 Approbation de l'ordre du jour séance du 11 février 2026.pdf
• 2026 DELIB 022 Motion pour réaffirmer le maintien organisation services publics réseaux - Sydec.pdf
• 2026 DELIB 023 Adoption de la convention de groupement avec les Communes du Pays Morcenais déchets abandonnés diffus.pdf
• 2026 DELIB 025 Orientations budgétaires 2026.pdf
• 2026 DELIB 027 Attribution fonds de concours commune Arengosse robot tondeuse électrique.pdf
• 2026 DELIB 028 Informatisation des écoles - demande de financements 2026 - annule et remplace la délib 05-2026.pdf
• 2026 DELIB 029 Fixation montant loyer 2026 ateliers Vignoles.pdf
• 2026 DELIB 030 Remplacement d'un candélabre sur ZAE Charlot.pdf
• 2026 DELIB 031 Conventions de prestations de service intervention ponctuelle agents techniques des communes maintenance antennes médiathèques.pdf
• 2026 DELIB 032 Affectation du produit taxe sur l'exploitation infrastructures transport longue distance TEITLD.pdf
• 2026 DELIB 033 Mise à disposition agent du CIAS VERS la Communauté de Communes - service technique.pdf
• 2026 DELIB 034 Programmation 2026 schéma cyclable intercommunal demande de financements.pdf
• 2026 DELIB 036 Attribution d'une aide économique pour l'investissement en matériel productif les jardins de Moré.pdf
• 2026 DELIB 037 Attribution d'aide économique pour l'investissement en matériel productif SAS MX PIZZA.pdf
• 2026 DELIB 038 Convention dans le cadre de prêts de jeux - ludobus.pdf
• 2026 DELIB 039 Contrat cession représentation spectacle Yaya la petite poule compagnie CETO.pdf
• 2026 DELIB 040 Contrat cession représentation chuchotis de mots l'homme semence.pdf
• 2026 DELIB 041 Contrat cession représentation atelier artistique.pdf
• 2026 DELIB 042 Contrat cession représentation d'un temps bien être.pdf
• 2026 DELIB 043 Contrat cession représentation d'un P'tit aparté.pdf
• 2026 DELIB 044 Contrat de cession du droit de représentation d'ateliers artistiques à la recherche d'un rêve.pdf
• 2026 DELIB 045 Contrat cession représentation spectacle Pique et Croque en équilibre.pdf
• LISTE DELIBERATIONS DU 11 FEVRIER 2026.pdf