Conseil Communautaire du 23 juin 2021 en rediffusion

Conseil Communautaire du 23 juin 2021 en rediffusion

Retrouvez le Conseil Communautaire du mercredi 23 juin 2021 en rediffusion

Ordre du jour :

I – ADMINISTRATION GENERALE

  1. Convention de mise à disposition du service de messagerie électronique « Landesmail.fr ».
  2. Convention de mise à disposition de locaux sans but lucratif avec la Commune de Morcenx-la-Nouvelle– Service RAMI.

II – PERSONNEL

  1. Création d’un emploi temporaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – OFFICE DU TOURISME.
  2. Création d’emplois permanents – service Ludobus.
  3. Mise à disposition de deux agents de la Commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.
  4. Avenant N° 01 au contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et l’Agence Landaise Pour l’Informatique.

III – FINANCES

  1. Abroge et remplace la délibération N° 58/2021 - DM 1 Budget principal.
  2. Décision Modificative 1 Budget annexe ZAE de MASSIP.
  3. Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charente.

IV – ÉCONOMIE

  1. Abroge et remplace la délibération 26 /2021 Vente du lot n° 2 – Zone d’Activité Economique de Lesperon – SARL CREATION DU BORN.
  2. Vente d’un lot à messieurs DESBROUSSESsur la ZAE de Lesperon.
  3. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – Pizzeria– El délicioso
  4. Aide à l’investissement immobilier des entreprises – dérogation pour l’entreprise GRANULAND

V – PLUiH

  1. AVENANT n°03 Convention d’assistance administrative et technique à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) avec l’Agence Départementale d’Aide aux Collectivités locales (ADACL).

VI -  MÉDIATHÈQUE

  1. Convention de partenariat entre le Syndicat Mixte de Gestion des Milieux Naturels et la Communauté de Communes du Pays Morcenais (service médiathèque) dans le cadre de la manifestation estivale « Lire au Lac ».
  2. Engagement de l’auteur Serge Airoldi  pour une  rencontre avec le public le samedi 17 juillet 2021.
  3. Engagement de l’auteur François Garcia  pour assurer la modération de la rencontre avec Serge Airoldi le samedi 17 juillet 2021.
  4. Contrat de cession de droits d’exploitation d’un spectacle du collectif Jesuisnoirdemonde  « A vous Lire ».

VII -  AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE

  1. Marché achat de services en télécommunication 2021-2022 - GROUPEMENT DE COMMANDES

VIII - MOTION

  1. Adoption de la motion FNCCR projet « HERCULE » - les services publics de distribution d’électricité et leurs usagers ne doivent pas être les otages de la stratégie financière d’ EDF.