Conseil Communautaire du 19 mai 2021 en rediffusion
Retrouvez le Conseil Communautaire du mercredi 19 mai 2021 en rediffusion
Ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
- Désignation d’un membre du conseil d’administration du Centre intercommunal d’Action Sociale.
- Complétude du collège des délégués de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Syndicat d’Élimination des Déchets de la Haute Lande.
- Approbation modification statutaire du Syndicat d’Élimination des Déchets de la Haute Lande (SEDHL).
II – PERSONNEL
- Détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade pour 2021.
- Convention pôles retraites et protection sociale 2020 – 2022.
- Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – Conseiller numérique.
III – FINANCES
- Décision Modificative 1 Budget principal 2021
- Subvention exceptionnelle à l’association TACTUS & CHAPCKA pour le lancement d’un projet culturel – « Le camion théâtre de l’ouest »
- Convention Mission locale – Versement Participation financière 2021
- Attribution de subventions complémentaires 2021 aux associations
IV – PLUiH
- Avenant N° 5 – Prorogation délai - Marché d’étude PLUiH Pays Morcenais avec le Groupement d’Etude ETEN Environnement
V – ÉCONOMIE
- Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – Micro Entreprise Maçonnerie BEZIAT
- Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – Micro Entreprise GEM’MA BOUTIQUE
VI - LUDOTHEQUE
- Convention dans le cadre de prêts de jeux avec l’association GEM espérance.
- Contrat de cession Compagnie Moustaches