Conseil Communautaire du 19 mai en rediffusion

Conseil Communautaire du 19 mai en rediffusion

Retrouvez le Conseil Communautaire du mercredi 19 mai 2021 en rediffusion


Ordre du jour :

I – ADMINISTRATION GENERALE

  1. Désignation d’un membre du conseil d’administration du Centre intercommunal d’Action Sociale.
  2. Complétude du collège des délégués de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Syndicat d’Élimination des Déchets de la Haute Lande.
  3. Approbation modification statutaire du Syndicat d’Élimination des Déchets de la Haute Lande (SEDHL).

 

II – PERSONNEL

  1. Détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade pour 2021.
  2. Convention pôles retraites et protection sociale 2020 – 2022.
  3. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – Conseiller numérique.

 

III – FINANCES

  1. Décision Modificative 1 Budget principal 2021
  2. Subvention exceptionnelle à l’association TACTUS & CHAPCKA pour le lancement d’un projet culturel – « Le camion théâtre de l’ouest »
  3. Convention Mission locale – Versement Participation financière 2021
  4. Attribution de subventions complémentaires 2021 aux associations

IV – PLUiH

  1. Avenant N° 5 – Prorogation délai - Marché d’étude PLUiH Pays Morcenais avec le Groupement d’Etude ETEN Environnement

V – ÉCONOMIE

  1. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – Micro Entreprise Maçonnerie BEZIAT
  2. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – Micro Entreprise GEM’MA BOUTIQUE

VI -  LUDOTHEQUE

  1. Convention dans le cadre de prêts de jeux avec l’association GEM espérance.
  2. Contrat de cession Compagnie Moustaches