Conseil Communautaire du 17 novembre 2021 en rediffusion
Assistez au Conseil Communautaire du mercredi 17 novembre 2021 en direct sur la page Facebook @paysmorcenais
Ordre du jour :
I - ADMINISTRATION GENERALE
- Nouvelle nomination des délégués au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande.
- Validation du projet de fusion du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Midouze et du Syndicat du moyen Adour landais pour création du Syndicat Adour Midouze.
- Désignation des délégués pour siéger au Syndicat Adour Midouze (SAM).
- Désignation des référents pour siéger aux Comités Territoriaux du Syndicat Adour Midouze (SAM).
- Adoption de la convention cadre pluriannuelle de revitalisation du centre-bourg de Morcenx-la-Nouvelle avec la Région Nouvelle-Aquitaine.
II – PERSONNEL
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion des Landes – Année 2021.
- Modification de la délibération n° 57-2021 portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – Conseiller numérique.
- Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la Commune de Morcenx-la-Nouvelle pour assurer l’entretien du parc informatique communal.
- Convention fixant les modalités financières de transfert du Compte Epargne Temps (CET) suite à la mutation d’un agent de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande.
III – FINANCES
- DM n° 3 – Budget principal
- Attribution de subvention pour le Conseil Départemental d’Accès aux Droits.
- Attribution de subvention pour l’école de musique « La Cigale ».
- Demande de subventions pour le bus France Services.
IV – VOIRIE - TRAVAUX DIVERS
- Avenant au marché de travaux de voirie programme 2021.
V- TRANSITION ECOLOGIQUE
- Adhésion de la Communauté de communes du Pays Morcenais à la SEM TEPOS de la Haute Lande.
- Plateforme PRECORENO : Adhésion et réponse à l’AMI régional pour le financement de l’année 2022.
VI – MEDIATHEQUE
- Convention de co-production de spectacle entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et l’association « Chantons sous les Pins ».
VII – INCLUSION NUMERIQUE
- Convention de prestations de prêt de matériel informatique en longue durée avec l’ALPI.