Conseil Communautaire du 17 mars 2021

Conseil Communautaire du 17 mars 2021

Retrouvez le Conseil Communautaire du mercredi 17 mars 2021 en rediffusion.

I – ADMINISTRATION GÉNÉRALE:

  1. Adoption du Pacte de Gouvernance et du Pacte financier et fiscal.
  2. Convention de partage de données géographiques entre le Département des Landes et la Communauté de Communes du Pays Morcenais.

II – FINANCES

  1. Débat des orientations budgétaires – année 2021.
  2. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – SAS Arjuzanx Loisirs Nautiques.
  3. Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – Micro Entreprise Maçonnerie BEZIAT.

III – PERSONNEL

  1. Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnels des communes de Lesperon, Ygos-Saint-Saturnin et Onesse-Laharie pour le nettoyage des antennes de la médiathèque du Pays Morcenais.
  2. Mise à disposition de 5 agents de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande.
  3. Convention de mise à disposition de personnel – Ingénierie voirie – auprès de la Communauté de communes de Cœur Haute Lande.

IV - ZAE

  1. Annule et remplace la délibération N°170/2020 – Vente lot 1 ZAE de Lesperon à la société EURL LAFITTE – TROUQUE.
  2. Vente du lot n° 2 – Zone d’Activité Economique de Lesperon – SARL CREATION DU BORN.

V - MÉDIATHÈQUE

  1. Sollicitation Aide aux Manifestations Lecture Publique Conseil Départemental des Landes 2021»