Conseil Communautaire du 15 septembre 2021 en rediffusion

Conseil Communautaire du 15 septembre 2021 en rediffusion

Retrouvez le Conseil Communautaire du mercredi 15 septembre 2021 en rediffusion.

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1ère partie :

2ème partie :

Ordre du jour :

I – ADMINISTRATION GENERALE

  1. Présentation du rapport d’activités 2020.

II – PERSONNEL

  1. Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la Communauté de communes du Pays Morcenais
  2. Délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
  3. Mise à disposition d’un agent comptable de la Communauté de communes du Pays Morcenais auprès du Syndicat d’Élimination des Déchets de la Haute Lande.

III – FINANCES

  1. Décision modificative n°2.
  2. Attribution d'une subvention pour le Tour des Landes.
  3. Répartition du FPIC 2021 (répartition de droit commun).
  4. Financement des investissements 2021 : Emprunt de 600.000 € auprès de la Caisse d’Épargne Poitou Charentes.
  5. Attribution d’une subvention complémentaire CIAS pour 2021 et avance de subvention en 2022.

IV – ÉCONOMIE

  1. Abroge et remplace la délibération 7/2020 du 11 février 2020- Vente d’un lot – Zone d’Activité Economique de Ségues à Ygos St Saturnin – à Monsieur Bruno BAYLE.
  2. Avenant n° 2 à la convention de dotation du fonds de solidarité et de proximité pour les commerçants, artisans et associations de Nouvelle-Aquitaine.

V – VOIRIE - TRAVAUX DIVERS

  1. Dévolution du marché travaux de voirie programme 2021- choix de l’entreprise et signature du marché.
  2. Convention avec ENEDIS pour raccordement électrique du projet photovoltaïque IRIS21 – SCI ERVINE sur la ZAE de Ségues à Ygos St Saturnin.

VI -  TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  1. Engagement de la Communauté de communes du Pays Morcenais dans le Contrat d’Objectif Territorial Haute Lande Armagnac avec l’ADEME.

VII -  MÉDIATHÈQUE

  1. Convention entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et les éditions Passiflore – Rencontre avec les auteurs Marc Large, Jean Tucoo-Chala et Richard Arnaudin
  2. Convention de partenariat avec les structures éducatives du Pays Morcenais.

VIII -  INCLUSION NUMÉRIQUE

  1. Convention de demande de subvention au titre du dispositif Conseiller Numérique France Services.

QUESTIONS DIVERSES

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