Conseil Communautaire du 15 décembre 2021 en rediffusion

Conseil Communautaire du 15 décembre 2021 en rediffusion

Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 15 décembre 2021.

I - UADMINISTRATION GÉNÉRALE
 

  1. Engagement de la Communauté de communes du Pays Morcenais dans le Contrat de Relance et de Transition Écologique Haute Lande Armagnac avec l’État.
  2. Engagement de la Communauté de communes du Pays Morcenais et approbation du Contrat Local de Santé Haute Lande Armagnac 2021-2026.

II – PERSONNEL
 

  1. Mise à disposition de deux agents de la commune à la Communauté de communes du Pays Morcenais – secrétariat et communication.
  2. Mise à disposition d’un agent comptable de la Communauté de communes du Pays Morcenais au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande.
  3. Mise à disposition des gardes champêtres de la commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de communes du Pays Morcenais.
  4. Mise à disposition d'un technicien de la commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de communes du Pays Morcenais.
  5. Mise à disposition de personnel pour le nettoyage des antennes médiathèque d'Onesse-Laharie, Lesperon et Ygos-Saint-Saturnrin.

III – FINANCES

  1. Provisions pour risques liés aux créances 2021.
  2. Révision des Attributions de compensation.
  3. Révision des tarifs 2020 et 2021 des loyers d'occupation infrastructures publiques téléphonie Lotissement et Zones Activités.
  4. Reversement produits TASCOM perçus à tort à la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
  5. Prestation de services pour temps supplémentaire réalisé pour le service ADS.
  6. Décision Modificative n°4.
  7. Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022.

IV – TRANSITION ÉCOLOGIQUE
 

  1. Projet d'entente intercommunale « PRECORENO» entre la Communauté de communes Coeur Haute Lande, la Communauté de communes de Mimizan, la Communauté de communes des Grands Lacs et la Communauté de communes du Pays Morcenais.

V- LUDOTHÈQUE

  1. Adoption du règlement de fonctionnement du service Ludobus.

VI- NUMÉRIQUE
 

  1. Adoption de la convention d’occupation du domaine privé intercommunal au profit d’ALTITUDE Fibre pour l’implantation d’un SRO.