Conseil Communautaire du 15 décembre 2021 en rediffusion
Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 15 décembre 2021.
I - UADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Engagement de la Communauté de communes du Pays Morcenais dans le Contrat de Relance et de Transition Écologique Haute Lande Armagnac avec l’État.
- Engagement de la Communauté de communes du Pays Morcenais et approbation du Contrat Local de Santé Haute Lande Armagnac 2021-2026.
II – PERSONNEL
- Mise à disposition de deux agents de la commune à la Communauté de communes du Pays Morcenais – secrétariat et communication.
- Mise à disposition d’un agent comptable de la Communauté de communes du Pays Morcenais au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande.
- Mise à disposition des gardes champêtres de la commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de communes du Pays Morcenais.
- Mise à disposition d'un technicien de la commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de communes du Pays Morcenais.
- Mise à disposition de personnel pour le nettoyage des antennes médiathèque d'Onesse-Laharie, Lesperon et Ygos-Saint-Saturnrin.
III – FINANCES
- Provisions pour risques liés aux créances 2021.
- Révision des Attributions de compensation.
- Révision des tarifs 2020 et 2021 des loyers d'occupation infrastructures publiques téléphonie Lotissement et Zones Activités.
- Reversement produits TASCOM perçus à tort à la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
- Prestation de services pour temps supplémentaire réalisé pour le service ADS.
- Décision Modificative n°4.
- Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022.
IV – TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Projet d'entente intercommunale « PRECORENO» entre la Communauté de communes Coeur Haute Lande, la Communauté de communes de Mimizan, la Communauté de communes des Grands Lacs et la Communauté de communes du Pays Morcenais.
V- LUDOTHÈQUE
- Adoption du règlement de fonctionnement du service Ludobus.
VI- NUMÉRIQUE
- Adoption de la convention d’occupation du domaine privé intercommunal au profit d’ALTITUDE Fibre pour l’implantation d’un SRO.