Conseil Communautaire en rediffussion

Conseil Communautaire en rediffussion

Visionnez le Conseil Communautaire du jeudi 9 juillet.

Ordre du jour :

I – ADMINISTRATION GENERALE :

  • 1.1 - Remplacement d’un délégué communautaire de la Commune d’Onesse-Laharie au conseil communautaire
  • 1.2 - Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (CAO).
  • 1.3 - Création d’une commission intercommunale des impôts directs (CIID)

 

II – FINANCES  :

  • 2.1 – Affectation du résultat exercice 2019 – Budget Principal de la Communauté de Communes
  • 2.2 - Affectation du résultat exercice 2019- Budget ZAE Carolins II
  • 2.3 - Affectation du résultat exercice 2019 – Budget ZAE Ygos 1
  • 2.4 - Affectation du résultat exercice 2019 – Budget ZAE Cantegrit
  • 2.5 - Affectation du résultat exercice 2019 – Budget ZAE Lesperon
  • 2.6 – Débat d’orientations Budgétaires
  • 2.7 – Vote des taux d’imposition pour 2020 et intégration fiscale progressive
  • 2.8 – Vote des taux d’imposition Taxe Ordures Ménagères
  • 2.9 – Vote du Budget Primitif 2020 de la Communauté de Communes
  • 2.10 – Vote du Budget Primitif 2020 ZAE des Carolins II
  • 2.11 – Vote du Budget Primitif 2020 ZAE Cantegrit
  • 2.12 - Vote du Budget Primitif 2020 ZAE Ygos1
  • 2.13 - Vote du Budget Primitif 2020 ZAE Ygos 2
  • 2.14 - Vote du Budget Primitif 2020 ZAE Lesperon
  • 2.15 - Vote du Budget Primitif 2020 ZAE Massip
  • 2.16 – Loyer 2020 pour occupation des ateliers techniques de la Communauté de Communes du Pays Morcenais par le SEDHL
  • 2.17 – Marché achat de services en télécommunication 202-2021 – Groupement de Commandes
  • 2.18 – Convention Mission Locale année 2020
  • 2.19 – Participation achat groupé Masques

 

III - URBANISME

  • 3.1 - Avenant N° 4 Prolongation délai Marché d’étude PLUiH Pays Morcenais avec le Groupement d’Etude ETEN Environnement.

 

IV – MEDIATHEQUE

  • 4.1 - Sollicitation Aide aux Manifestations Lecture Publique Conseil Départemental des Landes 2020
  • 4.2 – Adoption de la Politique de Protection des Données de la Médiathèque du Pays Morcenais
  • 4.3 - Actualisation du Règlement de la Médiathèque du Pays Morcenais 
  • 4.4 - Actualisation de la Charte multimédia de la Médiathèque du Pays Morcenais
  • 4.5 - Actualisation de la fiche d’inscription à la Médiathèque du Pays Morcenais 
  • 4.6 - Convention entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et le collège de Morcenx-la-Nouvelle
  • 4.7 - Engagement pour le renouvellement du parc informatique du réseau de la médiathèque du Pays Morcenais.

 

V- PERSONNEL :

  • 5.1 - Convention de prestations de service entre la Commune de Morcenx-La-Nouvelle, le service des Eaux et Assainissement, le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande, la Communauté de Communes du Pays Morcenais, le Cias du Pays Morcenais et le CCAS.
  • 5.2 - Mise à disposition des trois agents gardes champêtres de la Commune auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au titre de la Police Rurale
  • 5.3 – Détermination des taux de Promotion au titre de l’avancement de grade
  • 5.4 – Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes auprès de la Commune de Morcenx-La-Nouvelle (administration )
  • 5.5 – Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes auprès de la Commune de Morcenx-La-Nouvelle (culturel)
  • 5.6 – Mise à disposition de personnels de la Communauté de Communes auprès du SEDHL