Conseil Communautaire en Vidéo

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Ordre du jour :

I – Administration Générale :

1.1 - Remplacement d’un délégué communautaire de la Commune d’Ygos Saint Saturnin au conseil communautaire

1.2 - Modification du nombre des membres du Bureau de la Communauté de Communes du Pays Morcenais 

II - Délégations :

2.1 - Délégations d’attributions de l’organe délibérant au Président de la Communauté de Communes du Pays Morcenais

2.2 - Délégation de Pouvoir du Droit de Préemption Urbain au Président de la Communauté de Communes du Pays Morcenais

III - Composition des commissions et désignations de délégués communautaires aux divers organismes :

3.1 - Création et Composition des commissions communautaires

3.2 - Détermination de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Pays Morcenais

3.3 - Nomination des délégués au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute     Lande (SEDHL)

3.4 - Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)

3.5 - Désignation de conseillers communautaires au PETR Haute Lande

3.6 - Désignation de membres au collège « aménagement numérique » du SYDEC

3.7 - Désignation d’un délégué communautaire à la commission consultative paritaire du SYDEC

3.8 - Désignation de membres au collège « infrastructures de charge pour véhicules électriques » du SYDEC

3.9 - Election des membres de la communauté de communes du Pays Morcenais à l’Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI)

3.10 - Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme

3.11 - Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Comité Départemental du Tourisme

3.12 - Désignation d’un représentant auprès du conseil de surveillance du Pôle Gériatrique du Pays Morcenais (PGPS)

3.13 - Election d’un membre de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au   Conseil d’administration du Collège de Morcenx-La-Nouvelle

3.14 - Nomination d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Comité Local d’Information et de Concertation en matière de déchets pour l’usine d’incinération de Pontenx Les Forges

3.15 - Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) pour le site GRANEL DRT à Lesperon classé Seveso AS

3.16 - Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes pour siéger au sein de l’établissement public territorial de bassin de l’Adour – Institution Adour

3.17 - Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la CLE du SAGE du bassin de la Midouze

3.18 - Désignation de délégués au Syndicat Mixte du bassin versant de la Midouze

3.19 - Désignation de délégués au Syndicat Mixte de Rivières du Marensin et du Born

3.20 - Désignation de membres pour représenter la Communauté de Communes au Syndicat Mixte de Gestion des milieux naturels site Arjuzanx

 

IV - Personnel :

4.1 - Création d’un emploi temporaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (article 3 I 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

4.2 - Création d’emplois permanents

4.3 - Création de deux emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité  (article 3 I 2° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

4.4 - Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers membres du bureau titulaires d’une délégation de fonction

 

V - Finances

5.1 - Attribution avance subvention au CIAS