Conseil Communautaire du 23 mars 2022 en rediffusion
A propos

Conseil Communautaire du 23 mars 2022 en rediffusion

Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 23 mars 2022.

I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. Modification de la composition de la commission Finances

II – PERSONNEL

  1. Renouvellement de la mise à disposition d’un agent comptable de la Communauté de Communes du Pays Morcenais au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande.
  2. Délibération portant création d’un emploi non permanent d’un chargé de travaux voirie et réseaux divers.
  3. Création d’un emploi permanent de chargé de travaux voirie et réseaux divers.
  4. Suppression d’un emploi permanent à temps non complet suite à la modification de la durée hebdomadaire d’un poste – service Médiathèque.
  5. Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Landes.
  6. Adhésion au service prévention du Centre de Gestion des Landes.

III – FINANCES

  1. Débat des Orientations Budgétaires 2022.
  2. Approbation du Compte de Gestion 2021 – Communauté de Communes du Pays Morcenais.
  3. Approbation des Comptes de Gestion 2021  des ZAE communautaires
  4. Vote des Comptes administratifs 2021 – Communauté de Communes du Pays Morcenais, ZAE de Morcenx-la-Nouvelle (Cantegrit et Massip), ZAE d’Ygos-Saint-Saturnin (Séguès I), et ZAE de Lesperon (Charlot).
  5. Affectation du résultat de l’exercice 2021 – Budget Principal de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.

IV – NUMÉRIQUE

  1. Signature de la convention avec l’ALPI portant sur l’acquisition d’ordinateurs portables recyclés.
  2. Approbation du règlement intérieur du bus France Services du Pays Morcenais.
  3. Modification du règlement d’informatisation des écoles publiques maternelles et primaires du Pays Morcenais.

V- MÉDIATHÈQUE

  1. Engagement de l’auteure Claire GARRALON pour des ateliers d'illustration à destination d'élèves des écoles d’Arengosse, de Garrosse, de Lesperon et d'Ygos St Saturnin.
  2. Engagement de Sylvain TRABUT pour la location d’une exposition et l’animation d’un atelier.
  3. Sollicitation « Aide aux Manifestations Lecture Publique Conseil Départemental des Landes - 2022 ».

VI- ÉCONOMIE

  1. Abroge et Remplace Vente d’un lot – Zone d’Activité Economique de Séguès 1 – à Monsieur Bruno Bayle