Conseil Communautaire du 23 juin

Conseil Communautaire du 23 juin

Assistez en direct au Conseil Communautaire du mercredi 23 juin 2021

Ordre du jour :

I – ADMINISTRATION GENERALE :

  • 1.1 - Convention de mise à disposition du service de messagerie électronique « Landesmail.fr ».
  • 1.2 - Convention de mise à disposition de locaux sans but lucratif avec la Commune de Morcenx-la-Nouvelle– Service RAMI.

II – PERSONNEL  :

  • 2.1 - Création d’un emploi temporaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – OFFICE DU TOURISME.
  • 2.2 - Création d’emplois permanents – service Ludobus.
  • 2.3 - Mise à disposition de deux agents de la Commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.
  • 2.4 - Avenant N° 01 au contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et l’Agence Landaise Pour l’Informatique. 

III - FINANCES

  • 3.1 – Abroge et remplace la délibération N° 58/2021 - DM 1 Budget principal.
  • 3.2 - Décision Modificative 1 Budget annexe ZAE de MASSIP.
  • 3.3 - Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charente.

IV – ÉCONOMIE

  • 4.1 - Abroge et remplace la délibération 26 /2021 Vente du lot n° 2 – Zone d’Activité Economique de Lesperon – SARL CREATION DU BORN.
  • 4.2 - Vente d’un lot à messieurs DESBROUSSESsur la ZAE de Lesperon.
  • 4.3 - Attribution d’aide économique pour l’investissement en matériel productif – Pizzeria– El délicioso
  • 4.4 - Aide à l’investissement immobilier des entreprises – dérogation pour l’entreprise GRANULAND

V- PLUIH :

  • 5.1 - AVENANT n°03 Convention d’assistance administrative et technique à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) avec l’Agence Départementale d’Aide aux Collectivités locales (ADACL).

VI – MÉDIATHÈQUE

  • 6.1 - Convention de partenariat entre le Syndicat Mixte de Gestion des Milieux Naturels et la Communauté de Communes du Pays Morcenais (service médiathèque) dans le cadre de la manifestation estivale « Lire au Lac ».
  • 6.2 Engagement de l’auteur Serge Airoldi  pour une  rencontre avec le public le samedi 17 juillet 2021.
  • 6.3 -Engagement de l’auteur François Garcia  pour assurer la modération de la rencontre avec Serge Airoldi le samedi 17 juillet 2021.
  • 6.4 - Contrat de cession de droits d’exploitation d’un spectacle du collectif Jesuisnoirdemonde  « A vous Lire ».

VII- AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE :

  • 7.1 - Marché achat de services en télécommunication 2021-2022 - GROUPEMENT DE COMMANDES

VIII – MOTION

  • Adoption de la motion FNCCR projet « HERCULE » - les services publics de distribution d’électricité et leurs usagers ne doivent pas être les otages de la stratégie financière d’ EDF.