Conseil Communautaire du 22 mai en replay

Conseil Communautaire du 22 mai en replay

Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 22 mai 2024.

 
 

Ordre du jour :

I-ADMINISTRATION GENERALE

  1. Modification de la composition des Commissions « Urbanisme, Logement Habitat », « Voirie, Pistes forestières, Bâtiments », « Développement économique, tourisme, développement durable » et « Transition écologique ».
  2. Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à l’Etablissement Public Foncier Local Landes Foncier (EPFL).

II – FINANCES

  1. Attribution de subventions année 2024 pour l’acquisition de maillots pour l’école de football Club de Morcenx-la-Nouvelle – Arengosse.
  2. Attribution des subventions 2024 des écoles de sport
  3. Complément de subvention à l’Amicale des agents territoriaux du Pays Morcenais
  4. Convention Mission Locale année 2024.
  5. Taxe de séjour 2025
  6. Financement du poste de chef de projets « Petites Villes de demain 2024 ».
  7. Marché achat de services et d’équipement en télécommunication 2024 – 2025 – Groupement de commandes.
  8. Vente de terrain à la Zone d’Activité du Massip à Morcenx-la-Nouvelle – S.A.S Morcenx HTB (groupe Valorem)

III – PERSONNEL

  1. Détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade – année 2024
  2. Délibération portant création de trois emplois non permanents d’agent d’accueil pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2024 – Office de Tourisme et Médiathèque
  3. Création d’un emploi permanent – direction Médiathèque.

IV – ÉCONOMIE

  1. Convention avec la Région Nouvelle Aquitaine relative à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises.

V – URBANISME - PLUiH

  1. Approbation de la convention d’assistance de l’ADACL pour mise à jour du PLUi-H.

VI – VOIRIE

  1. Dévolution du marché travaux de voirie - Programme 2024-2025-2026 - choix de l’entreprise et signature du marché.

VII – QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS

-          Décision N° 04/2024 DIA sur les communes de Morcenx-la-Nouvelle, Ygos-Saint Saturnin, Onesse-Laharie.