
Conseil Communautaire du 18 janvier 2023 en rediffusion
Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 18 juillet 2023.
I – ADMINISTRATION GENERALE
- Renouvellement de la convention de mise à disposition SVP maintenance archives avec le Centre de Gestion des Landes
II – PERSONNEL
- Renouvellement des mises à disposition de personnel des communes d’Onesse-Laharie, Lesperon et Ygos Saint Saturnin pour le nettoyage des locaux des antennes médiathèque
- Accueil d’une personne volontaire en service civique à la Médiathèque
- Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : Intégration d’un nouveau cadre d’emploi
- Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif
III- FINANCES
- Dotation de Soutien à l’Investissement Local – Demande de subvention DSIL au titre de l’année 2023 – Micro-Folie du Pays Morcenais
IV-ECONOMIE
- Abroge et remplace la délibération N° 79/2021 Vente du lot n° 9 – Zone d’Activité Economique de Lesperon – SCI Treizeneuvième
V – MEDIATHEQUE
- Convention de partenariat avec l'Association « Lire sur la Vague »
VI – LUDOTHEQUE
- Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux pour le service LUDOBUS
- Renouvellement des conventions de prêt de jeux du service Ludobus à divers organismes
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS
- Décision N°01/2023 Droit de Préemption Urbain