Conseil Communautaire du 18 janvier 2023 en direct

Conseil Communautaire du 18 janvier 2023 en direct

Assistez au Conseil Communautaire du mercredi 18 janvier 2023 à 18h30 en direct sur la page Facebook @paysmorcenais

I – ADMINISTRATION GENERALE

  1.  Renouvellement de la convention de mise à disposition SVP maintenance archives avec le Centre de Gestion des Landes

II – PERSONNEL

  1. Renouvellement des mises à disposition de personnel des communes d’Onesse-Laharie, Lesperon et Ygos Saint Saturnin pour le nettoyage des locaux des antennes médiathèque
  2. Accueil d’une personne volontaire en service civique à la Médiathèque
  3. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : Intégration d’un nouveau cadre d’emploi
  4. Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif

 III- FINANCES

  1. Dotation de Soutien à l’Investissement Local – Demande de subvention DSIL au titre de l’année 2023 – Micro-Folie du Pays Morcenais

IV-ECONOMIE

  1. Abroge et remplace la délibération N° 79/2021 Vente du lot n° 9 – Zone d’Activité Economique de Lesperon – SCI Treizeneuvième

 V – MEDIATHEQUE           

  1. Convention de partenariat avec l'Association « Lire sur la Vague »

VI – LUDOTHEQUE

  1. Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux pour le service LUDOBUS
  2. Renouvellement des conventions de prêt de jeux du service Ludobus à divers organismes

QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS

  • Décision N°01/2023 Droit de Préemption Urbain

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