Conseil Communautaire du 15 mars en direct

Conseil Communautaire du 15 mars en direct

Assistez au Conseil Communautaire du mercredi 15 mars 2023 à 18h30 en direct sur la page Facebook @paysmorcenais

I – ADMINISTRATION GENERALE

Modification d’un délégué suppléant de la Commune d’Ygos-Saint-Saturnin au PETR POLE HAUTE LANDE

II – PERSONNEL

  1. Avenant n°1 à la convention pôles retraites et protection sociale 2020 - 2022

 III- FINANCES

  1. Débat des Orientations Budgétaires 2023
  2. Approbation du Compte de Gestion 2022 – Communauté de Communes du Pays Morcenais
  3. Approbation des Comptes de Gestion 2022  des ZAE communautaires
  4. Vote des Comptes administratifs 2022 – Communauté de Communes du Pays Morcenais, ZAE de Morcenx-la-Nouvelle (Cantegrit et Massip), ZAE d’Ygos-Saint-Saturnin (Séguès I), et ZAE de Lesperon (Charlot
  5. Affectation du résultat de l’exercice 2022 – Budget Principal de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
  6. Fixation du montant du loyer 2023 pour occupation des ateliers techniques de la Communauté de communes du Pays Morcenais par le SEDHL

IV-MÉDIATHÈQUE

  1. « Sollicitation Aide aux Manifestations Lecture Publique Conseil Départemental des Landes, 2023
  2. Contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Petite Graine »

 V – VOIRIE     

  1. Convention de partenariat avec les Francas pour la réalisation d’un cycle de formation BAFA

VI – MEDIATHEQUE

  1. Raccordement électrique pour le garage Lacouture. Convention avec Enedis

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