
Conseil Communautaire du 15 mars en direct
Assistez au Conseil Communautaire du mercredi 15 mars 2023 à 18h30 en direct sur la page Facebook @paysmorcenais
I – ADMINISTRATION GENERALE
Modification d’un délégué suppléant de la Commune d’Ygos-Saint-Saturnin au PETR POLE HAUTE LANDE
II – PERSONNEL
- Avenant n°1 à la convention pôles retraites et protection sociale 2020 - 2022
III- FINANCES
- Débat des Orientations Budgétaires 2023
- Approbation du Compte de Gestion 2022 – Communauté de Communes du Pays Morcenais
- Approbation des Comptes de Gestion 2022 des ZAE communautaires
- Vote des Comptes administratifs 2022 – Communauté de Communes du Pays Morcenais, ZAE de Morcenx-la-Nouvelle (Cantegrit et Massip), ZAE d’Ygos-Saint-Saturnin (Séguès I), et ZAE de Lesperon (Charlot
- Affectation du résultat de l’exercice 2022 – Budget Principal de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
- Fixation du montant du loyer 2023 pour occupation des ateliers techniques de la Communauté de communes du Pays Morcenais par le SEDHL
IV-MÉDIATHÈQUE
- « Sollicitation Aide aux Manifestations Lecture Publique Conseil Départemental des Landes, 2023
- Contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Petite Graine »
V – VOIRIE
- Convention de partenariat avec les Francas pour la réalisation d’un cycle de formation BAFA
VI – MEDIATHEQUE
- Raccordement électrique pour le garage Lacouture. Convention avec Enedis
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