Conseil Communautaire du 13 juillet 2022 en rediffusion

Conseil Communautaire du 13 juillet 2022 en rediffusion

Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 13 juillet 2022.

I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.

II – PERSONNEL

  1. Mise à disposition d’un agent de la commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour son service comptabilité.
  2. Mise à disposition d’un chargé de travaux voirie et réseaux divers de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la commune de Morcenx-la-Nouvelle.

III – FINANCES

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle 2022 pour l’AFACCC 40.
  2. Modification du bénéficiaire de la subvention 2022 pour la France en courant.
  3. Demande EMPRUNT 600 000 €- Financement des investissements 2022 auprès de la Banque.
  4. Cotisation CAUE 2022.
  5. Participation financière à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement dans les Landes (ADIL40).

IV- VOIRIE

  1. Dévolution du marché travaux de voirie programme 2022- choix de l’entreprise et signature du marché.
  2. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
  3. Vente de terrain communal de la zone du MASSIP à la Communauté de Communes du Pays Morcenais.

V – URBANISME

  1. Déclaration préalable à l’édification de clôtures sur la totalité du territoire intercommunal

VI – TELECOMMUNICATION

  1. Marché achat de services en télécommunication 2022 – 2023 – Groupement de commandes

VII – TRANSITION ÉCOLOGIQUE

  1. Approbation de la convention d’accompagnement de mise en conformité avec l’obligation règlementaire ECO ENERGIE TERITAIRE avec le SYDEC

VIII – MÉDIATHÈQUE

  1. Convention de partenariat entre l’association Artelandes et la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour l’accueil d’une exposition
  2. Convention entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et les éditions Passiflore -Rencontre avec Frédéric Sudupé.

QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS