Conseil Communautaire du 10 juillet en replay

Conseil Communautaire du 10 juillet en replay

Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 10 juillet 2024.

Ordre du jour :

I - FINANCES

  1. Participation financière à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement dans les Landes (ADIL40) – ANNEE 2024.
  2. Installation d’Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electrique (IRVE) par le SYDEC sur la commune d’Ygos Saint Saturnin – Plan de financement.
  3. Attribution d’un Fonds de Concours à la commune d’Onesse-Laharie pour l’acquisition d’un robot tondeuse électrique.
  4. Convention de partenariat pour l’animation du SAGE Midouze – ANNEES 2024 /2028.
  5. Attribution des subventions 2024 pour le CAM JUDO de Morcenx-la-Nouvelle et pour le RION MORCENX CLUB RUGBY.
  6. Attribution d’un Fonds de Concours à la commune de Lesperon pour la réalisation de quatre logements sociaux.

II - PERSONNEL

  1. Création d’emplois permanents – avancements de grade.
  2. Délibération portant création de deux emplois non permanents d’agent d’accueil pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité - Services administratifs et culturels.
  3. Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Prévention du Centre de Gestion des Landes.III – URBANISME3 .1 - Vente de terrain à la Zone d’Activité du Massip à Morcenx-la-Nouvelle – S.A.S Morcenx HTB (groupe Valorem)

IV - HABITAT OPAH RU

  1. Marché de prestations intellectuelles / Opération OPAH-RU / Plan façade / Permis de louer 2024-2029 du centre-ville de Morcenx-la-Nouvelle : choix du prestataire.
  2. Approbation de la Convention OPAH-RU / Plan façade/ Permis de louer du centre-ville de Morcenx-la-Nouvelle.

V - MEDIATHEQUE

  1. Convention de spectacle entre la Communauté de Communes du Pays morcenais et l’association « Chantons sous les Pins ».
  2. Engagement de Sabrina AMBRE BILLER dans le cadre de Partir en livre 2024.

VI - LUDOTHEQUE

  1. Convention de cession avec la Compagnie Abac’Art dans le cadre du festival du jeu 2024.

VII – QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS

  • Décision N°05/2024 DIA sur les communes de Morcenx-la-Nouvelle, Ygos Saint Saturnin, Onesse-Laharie, Ousse Suzan et Lesperon
  • Décision N°06/2024 DIA sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle